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Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale (SCOT) Val de Rosselle
Description: Présente les orientations d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Freyming-Merlebach, Moselle (57).
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SYCOT de la Narbonnaise
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Présente le syndicat de gestion, les orientations d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Isère (38) et Rhône (69).
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Admin général
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Présente le syndicat de gestion, les orientations d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Loire-Atlantique (44) et Morbihan (56).
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Le ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie
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Présente les orientations d’aménagement du territoire de 57 communes. Nantes, Loire-Atlantique (44).
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