Langue / Pays:
Sites similaires à Spedidam.Fr
Spedidam
Description: Information sur l'aspect juridique et légal de la musique et du droit d'auteur.
Recherches les plus fréquentes: spedidam
Note du site:
3.0 / 5.0, examinés par Sites Like Search
Langue: Français
Thèmes du site: sciences
Information sur l'aspect juridique et légal de la musique et du droit d'auteur. La Sacem, son fonctionnement, ses statuts. Débats et échange d'expériences et points ...
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: Français
Nichée entre le lac Memphrémagog et le mont Orford, c'est le noyau d'une station touristique bien pourvue en infrastructures sportives, culturelles et de ...
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: Français
Campagne contre les verrous numériques (DRM ou restrictions de droits numériques) qui risquent de remettre en cause le droit à la copie privée et certaines libertés ...
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: Français
The homepage of the European Commission provides information on daily news, the calendar, the policies, the President, the Commissioners and the services offered
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: English
Le conseil est chargé de conseiller la ministre de la culture et de la communication en matière de propriété littéraire et artistique.
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: Français
Contient des annonces détaillées de maisons, chalets et logements à louer. Moteur de recherche par arrondissements.
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: Français
Association dont le rôle est de promouvoir et d'encourager l'utilisation du logiciel libre en France.
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: Français
Page d'accueil - Site SCPP
Note du site:
3.0 / 5.0, Langue: Français