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Traité de Lisbonne
Description: Présente le texte du traité de Lisbonne (également appelé traité simplifié, mini-traité ou traité modifié) remplaçant le traité établissant une constitution pour l'Europe (TCE).
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Reference centre, providing online access to European Union official journals, treaties, legislation under preparation and in force, and case law, in PDF format.
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Les traités du pacte atlantique en 1949, le nouveau concept stratégique en 1991m, documents du Conseil de l'atlantique nord entre le 1954 et 1967.
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Commémoration de la signature des Traités de Rome, le 25 mars 1957. Histoire des origines de l'UE, vidéos, archives, agenda des manifestations en France et en ...
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EUROPA is the official EU website that provides access to information published by all EU institutions, agencies and bodies.
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Propose des élèments d'analyse du Traité établissant une Consittution pour l'Europe, ainsi que des fiches sur l'UE.
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Présentation de la chambre haute du Parlement et de ses membres. Elle représente les collectivités territoriales et siège au palais du Luxembourg. Depuis 1996 ...
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Analyses critiques du traité établissant une Constitution pour l'Europe.
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